Engagements et dégagements de la Préfecture impériale de Haguenau entre 1372 et 1558.
Engagement de la préfecture de Haguenau entre les mains de l'électeur Louis le Barbu par les empereurs d'Allemagne Robert, Sigismond et Frédéric IV ; négociations pour indemnités entre l'empereur Maximilien et l'électeur Louis le Pacifique et prise de possession de la préfecture par la maison d'Autriche ; nouvel engagement de la préfecture par le Roi des Romains Ferdina...
Dégagement de la Préfecture impériale des mains de l'électeur palatin Otton-Henri entre 1556 et 1566.
Dégagement de la préfecture des mains de l'électeur Otton-Henri et prise de possession de la Landvogtey de Haguenau par Ulric, comte de Montfort et par le chancelier d'Ensisheim.
Paix castrales ; troubles en Alsace pendant la guerre entre Charles le Téméraire et René de Lorraine ; ligue dite "Bundschuh" ; mouvements en Alsace par suite de la mésintelligence entre l'empereur Maximilien Ier et l'électeur palatin Philippe ; guerre de Maximilien Ier et de la Ligue de Souabe contre les Suisses.
Mesures adoptées pour le maintien de l'ordre public au moyen de confédérations ou d'alliances entre le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et les états voisins (traités d'alliance de Colmar, de Sélestat, d'Ensisheim, de Strasbourg).
Affaires concernant les progrès de la Réforme à Haguenau.
Convention entre les plénipotentiaires de Mansfeld et le magistrat de Haguenau ; correspondance de Mansfeld avec les villes de Landau et Wissembourg pour contributions de guerre ; commencements d'une instruction judiciaire contre les partisans de Mansfeld.
Travaux des commissions d'enquête instituées par l'archiduc Léopold après le rétablissement de l'ordre pour juger les partisans de Mansfeld en 1623 et 1624.
Travaux des commissions d'enquête instituées par l'archiduc Léopold après le rétablissement de l'ordre pour juger les partisans de Mansfeld en 1624 et application des peines émises.
Dissentiments avec le colonel d'Ossa ; affaires de fourniture pour la cavalerie ; curage de la Moder pour transport de céréales et d'artillerie ; contributions pour les fortifications de Drusenheim ; levée d'hommes et logements militaires.
Nominations des préfets et sous-préfets.
Sous-préfets nommés entre 1439 et 1567.
Sous-préfets nommés entre 1588 et 1614.
Sous-préfets nommés entre 1615 et 1631.
Dossier sur les comtes palatins, préfets, comme arbitres et engagistes.
Installations de préfets sous la Maison d'Autriche.
Privilèges accordés à la ville de Haguenau.
Affaires civiles et criminelles de la ville de Haguenau.
Projet d'accomodement entre l'archiduc d'Autriche, le préfet et les conseillers de la Préfecture impériale de Haguenau d'une part et la ville de Haguenau d'autre part.
Doléances, demandes de redressement de griefs et autres pièces relatives au litige entre la ville de Haguenau et la Préfecture impériale de Haguenau.
Affaires de contestations religieuses à Haguenau.
Conflits de juridiction entre les préfets et officiers de la Préfecture impériale de Haguenau et la ville de Haguenau entre 1565 et 1572.
Conflits de juridiction entre les préfets et officiers de la Préfecture impériale de Haguenau et la ville de Haguenau entre 1572 et 1591.
Correspondance échangée entre la Régence d'Innsbrück et la Préfecture impériale de Haguenau concernant la réforme du Landgericht ou tribunal provincial de Haguenau.
Engagement de la ville de Wissembourg entre les mains de Robert, comte palatin du Rhin ; conflits de juridiction entre la ville de Wissembourg, l'abbaye de Wissembourg et les électeurs palatins ; sacrilège commis par le sieur de Linange ; tarif de grains établi par l'électeur palatin et contesté par la ville ; le Staffelgericht ou Tribunal abbatial ; nomination d'un sieur d'Andlau comme protecteur de Wissembourg ; péage d'Altenstadt.
Troubles à Wissembourg pendant la guerre des paysans.
Avouerie de Wissembourg ; péage de Landau et foire de Wissembourg ; litige avec l'abbaye de Stürtzelbronn ; justification du magistrat pendant la guerre de Trente ans, concernant ses relations avec le comte de La Susse, général français.
Relations de la Préfecture avec la ville d'Obernai.
Charge de prévôt et sous-prévôt de Rosheim ; collonge de l'Evêque de Strasbourg à Rosheim et litige pour glandage avec le fermier de Gutenhausen ; affaires civiles et criminelles.
Procès criminel intenté à Ulric Tretsch, bourgeois de Rosheim, pour adultère et sorcellerie.
Relations de la Préfecture avec la ville de Sélestat.
Relations de la Préfecture avec la ville de Kaysersberg.
Relations de la Préfecture avec la ville de Turckheim.
Relations de la Préfecture avec la ville de Colmar.
Relations de la Préfecture avec la ville de Munster.
Mémoire sur Mulhouse et sur la nature des fiefs d'Alsace, présenté par les officiers de l'archiduc Sigismond d'Autriche à Charles le Téméraire, duc de Bourgogne ; affaires d'impositions ; conflits de juridiction entre Mulhouse et les Régences d'Ensisheim et de Brisach, pour envahissement de ban, affaires forestières et de chasse.
Attitude de la ville de Mulhouse pendant les troubles de Mansfeld.